Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») définissent les conditions dans lesquelles l'AGENCE EBP propose et fournit à tout utilisateur agissant en qualité de consommateur (ci-après l'« Utilisateur ») un service numérique par abonnement accessible en ligne via la webapp Back On.

2. Identité du professionnel

Le Service Back On est proposé et exploité par :

AGENCE EBP
Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS d'Avignon sous le n° 810 336 792
Siège social : 453, route de Mazan – 84330 Modène – France
E-mail : contact@backonrunning.com

3. Nature du Service – Absence de qualification médicale

3.1 Service numérique d'accompagnement sportif

Back On est un service numérique d'accompagnement à la reprise de la course à pied et à la pratique sportive. Il propose notamment des contenus pédagogiques, des programmes d'entraînement, des fonctionnalités de personnalisation reposant sur des traitements automatisés ainsi que, dans certaines formules, un service de messagerie asynchrone avec un kinésithérapeute diplômé, dans les conditions et limites définies aux articles 3.6 et 5.4.

Le Service a une finalité sportive, de bien être et d'information.

3.2 Absence de finalité médicale et de dispositif médical

Le Service a exclusivement une finalité sportive, pédagogique et de bien-être. Il ne poursuit aucune finalité médicale, diagnostique, thérapeutique, préventive ou de surveillance d'une pathologie.

Back On ne constitue pas un dispositif médical au sens de la réglementation applicable.

Les contenus, recommandations et adaptations proposés reposent sur des traitements automatisés à partir des informations renseignées par l'Utilisateur. Le Service ne réalise aucun diagnostic, ne fournit aucun avis médical et ne remplace pas la consultation ou le suivi d'un professionnel de santé.

3.3 Absence de relation de soin et responsabilité de l'Utilisateur

Le Service ne fournit aucun diagnostic, avis médical, acte de rééducation ou suivi thérapeutique, et ne remplace pas la consultation d'un professionnel de santé. L'utilisation du Service ne crée aucune relation médecin-patient, thérapeute-patient ou relation de soin.

Les informations renseignées par l'Utilisateur sont fournies sous sa responsabilité. L'AGENCE EBP n'en vérifie pas l'exactitude ni l'adéquation à sa situation personnelle.

L'Utilisateur demeure responsable de l'évaluation de son aptitude physique, de l'adaptation de son effort à sa condition personnelle et, en cas de doute, de la consultation d'un professionnel de santé.

Le Service ne garantit aucun résultat médical, thérapeutique ou sportif particulier.

3.4 Données déclaratives

Les informations, ressentis et données saisis par l'Utilisateur dans le cadre du Service sont fournis sous sa seule responsabilité.

L'AGENCE EBP n'en vérifie ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'adéquation à la situation personnelle de l'Utilisateur.

L'Utilisateur demeure seul responsable :

• de l'évaluation de son aptitude physique ;
• de la consultation d'un professionnel de santé en cas de doute, de douleur ou de besoin particulier ;
• de l'adaptation de son effort à sa condition personnelle.

3.5 Absence de garantie de résultat

Le Service ne garantit aucun résultat médical, thérapeutique ou sportif particulier.

Il ne garantit notamment aucune guérison, prévention de blessure, amélioration clinique ou absence de récidive.

Les résultats susceptibles d'être obtenus dépendent notamment de facteurs personnels, physiques, comportementaux et environnementaux indépendants d'AGENCE EBP.

3.6 Messagerie avec un kinésithérapeute : nature et périmètre

Certaines formules d'abonnement incluent l'accès à une messagerie asynchrone permettant à l'Utilisateur d'échanger avec un kinésithérapeute diplômé.

Périmètre des échanges. Les échanges portent exclusivement sur :

• le programme proposé par le Service et son déroulé ;
• les adaptations du programme ;
• l'utilisation du Service et de ses fonctionnalités.

Exclusions. La messagerie ne permet en aucun cas d'obtenir :

• un diagnostic ;
• un avis médical ;
• une interprétation d'examens, d'imagerie ou de résultats ;
• une prescription, quelle qu'elle soit.

Les échanges effectués via la messagerie ne constituent ni une consultation, ni un acte de rééducation, ni un suivi thérapeutique. Ils ne créent aucune relation de soin entre l'Utilisateur et le kinésithérapeute, ni avec l'AGENCE EBP, et ne se substituent pas à la consultation d'un professionnel de santé.

Redirection hors du Service. Le kinésithérapeute peut à tout moment ne pas répondre à une demande excédant le périmètre défini ci-dessus. Il peut alors inviter l'Utilisateur à consulter un professionnel de santé en dehors du Service et, le cas échéant, lui indiquer que la poursuite de l'utilisation du Service n'est pas recommandée au regard de sa situation. Il appartient à l'Utilisateur de donner suite à cette recommandation.

4. Création de compte

L'accès à certaines fonctionnalités du Service nécessite la création préalable d'un compte personnel.

Lors de l'inscription, l'Utilisateur peut notamment être invité à renseigner les informations suivantes :

• adresse e-mail ;
• prénom ;
• âge ou date de naissance. L'inscription est réservée aux personnes remplissant les conditions d'âge prévues aux CGU ;
• genre, de manière facultative.

L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à les mettre à jour en cas de modification.

Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. L'Utilisateur est responsable de leur utilisation et de leur conservation.

5. Abonnements et prix

5.1 Formules d'abonnement

Le Service est proposé selon deux formules :

• une formule gratuite, dite « Basique », accessible sans souscription payante et sans communication de coordonnées bancaires. Cette formule ne donne lieu à aucun paiement et n'entre pas dans le champ des présentes CGV, qui régissent exclusivement les abonnements payants. Son utilisation est régie par les Conditions Générales d'Utilisation ;
• une formule payante, dite « Premium », proposée selon différentes périodicités, notamment hebdomadaire ou mensuelle, présentées lors de la souscription.

Les caractéristiques et fonctionnalités de chaque formule sont présentées lors de la souscription et rappelées à l'article 5.3.

5.2 Tarifs applicables

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la souscription. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).

L'AGENCE EBP peut modifier ses tarifs pour l'avenir. Toute modification tarifaire affectant un abonnement en cours sera portée à la connaissance de l'Utilisateur par tout moyen approprié dans un délai raisonnable avant son entrée en vigueur.

Si l'Utilisateur n'accepte pas le nouveau tarif, il pourra résilier son abonnement avant la date d'application. À défaut de résiliation dans ce délai, la modification sera réputée acceptée.

Les périodes d'abonnement déjà payées demeurent facturées au tarif en vigueur lors du paiement correspondant.

5.3 Contenu des formules

Formule Basique (gratuite)

• programme de reprise standard selon la blessure déclarée par l'Utilisateur ;
• séances non adaptatives : les séances ne s'ajustent pas à la douleur déclarée ;
• pas de synchronisation avec une montre Garmin ;
• pas d'accès à la messagerie avec un kinésithérapeute.

Formule Premium (payante)

• programme personnalisé selon la blessure déclarée par l'Utilisateur ;
• adaptation automatique des séances à la douleur déclarée ;
• accès à la messagerie avec un kinésithérapeute diplômé, dans le périmètre défini à l'article 3.6 et dans les conditions de volume et de délai définies à l'article 5.4 ;
• suivi de la progression ;
• synchronisation avec une montre Garmin ;
• rappels automatiques.

Ces fonctionnalités reposent sur des traitements automatisés effectués à partir des données déclarées par l'Utilisateur, dans les conditions de l'article 3.

5.4 Messagerie : volume et délai de réponse

Volume de messages. La formule Premium inclut un maximum de dix (10) messages envoyés par l'Utilisateur par période de facturation mensuelle. Chaque message envoyé par l'Utilisateur est décompté, indépendamment du nombre de réponses apportées par le kinésithérapeute.

Les messages non utilisés au cours d'une période ne sont pas reportés sur la période suivante.

Les messages auxquels le kinésithérapeute ne répond pas au motif qu'ils excèdent le périmètre défini à l'article 3.6 ne sont pas décomptés du volume inclus.

Pour les formules dont la période de facturation n'est pas mensuelle, le volume inclus est apprécié par période de trente (30) jours glissants à compter de la date de souscription.

Dépassement du volume. Au-delà du volume inclus, l'AGENCE EBP n'est tenue à aucune obligation de réponse jusqu'à l'ouverture de la période suivante. Les messages excédentaires peuvent néanmoins faire l'objet d'une réponse, sans que cette pratique ne crée un droit acquis au bénéfice de l'Utilisateur.

Délai de réponse. L'AGENCE EBP s'efforce d'apporter une réponse dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées à compter de l'envoi du message par l'Utilisateur. Les samedis, dimanches et jours fériés en France ne sont pas pris en compte dans le calcul de ce délai.

Ce délai constitue un délai indicatif relevant d'une obligation de moyens. Il ne constitue ni un délai garanti, ni un engagement de résultat. Il peut notamment être dépassé en cas de congés ou d'absence du kinésithérapeute, d'opération de maintenance, d'incident technique ou d'afflux exceptionnel de demandes.

Le dépassement de ce délai indicatif n'ouvre droit à aucune indemnisation, remise, avoir, prolongation d'abonnement ou remboursement, sans préjudice des dispositions légales impératives applicables.

Les conditions de volume et de délai affichées lors de la souscription prévalent sur le présent article.

6. Essai gratuit

L'AGENCE EBP propose un essai gratuit du Service d'une durée de quatorze (14) jours, sauf offre promotionnelle exceptionnelle prévoyant une durée différente, indiquée lors de la souscription.

Le périmètre fonctionnel de l'essai correspond à celui de la formule Premium, dans les conditions des articles 3.6, 5.3 et 5.4.

La souscription à l'essai gratuit requiert la communication d'un moyen de paiement valide.

À l'issue de l'essai gratuit, l'abonnement se poursuit automatiquement en formule payante, selon la périodicité et le tarif choisis lors de la souscription, et le premier prélèvement intervient à cette date, sauf résiliation par l'Utilisateur avant l'échéance de l'essai.

Le volume de messages prévu à l'article 5.4 s'applique dans son intégralité pendant la durée de l'essai gratuit.

Les conditions spécifiques affichées lors de la souscription prévalent sur le présent article.

7. Renouvellement automatique

Sauf résiliation avant la date de renouvellement, les abonnements sont renouvelés automatiquement pour des périodes successives de même durée que la période initialement souscrite.

Les modalités de renouvellement, la périodicité de facturation ainsi que le prix applicable sont portés à la connaissance de l'Utilisateur avant la souscription.

L'Utilisateur peut mettre fin au renouvellement automatique à tout moment depuis son espace personnel ou selon tout autre moyen mis à sa disposition.

La résiliation prend effet à l'issue de la période d'abonnement en cours, sauf disposition contraire indiquée lors de la souscription ou imposée par la loi.

8. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales applicables, l'Utilisateur disposant de la qualité de consommateur bénéficie d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Ce droit peut être exercé :

• par e-mail à contact@backonrunning.com ;
• par toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter ;
• au moyen du formulaire type figurant en annexe des présentes CGV.

En cas de rétractation valable, les sommes versées sont remboursées dans les conditions prévues par la loi et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la demande, sous réserve des dispositions relatives à l'exécution anticipée du Service prévues à l'article 9.

9. Exécution immédiate du Service avant la fin du délai de rétractation

Si l'Utilisateur demande expressément l'accès immédiat au Service lors de la souscription, il reconnaît que l'exécution du Service commence avant la fin du délai de rétractation.

En cas d'exercice du droit de rétractation après le commencement du Service, l'Utilisateur pourra être tenu de verser un montant proportionné au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter, conformément aux dispositions légales applicables.

Lorsque le droit de rétractation est exclu ou perdu dans les cas prévus par la loi, les dispositions légales applicables prévalent.

10. Paiement et remboursements

Les abonnements sont payables d'avance, selon la périodicité choisie lors de la souscription.

Les paiements sont effectués via les prestataires de paiement proposés sur l'interface de souscription.

Sauf disposition légale contraire, exercice valable du droit de rétractation, défaut de conformité du Service ou décision commerciale de l'AGENCE EBP, les sommes versées au titre d'une période d'abonnement commencée ne sont pas remboursables.

En cas d'indisponibilité significative du Service imputable à l'AGENCE EBP, hors maintenance ou cause extérieure raisonnablement indépendante de sa volonté, l'AGENCE EBP pourra accorder, selon les circonstances, une prolongation d'abonnement, un avoir ou un remboursement partiel proportionné.

Les opérations de maintenance peuvent entraîner des interruptions temporaires du Service, sans ouvrir automatiquement droit à indemnisation.

11. Usage strictement personnel

L'abonnement est réservé à un usage personnel, individuel et non commercial.

Sauf autorisation expresse de l'AGENCE EBP, le compte ne peut être partagé, cédé, mis à disposition de tiers ou utilisé pour faire bénéficier plusieurs personnes du Service au moyen d'un seul abonnement.

Tout usage contraire au présent article peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte dans les conditions prévues à l'article 12.

12. Suspension / Résiliation

AGENCE EBP peut suspendre temporairement l'accès au Service ou résilier le compte de l'Utilisateur en cas de manquement aux présentes CGV, d'usage frauduleux, d'impayé, de partage de compte, de création de faux comptes, d'atteinte à la sécurité du Service ou, plus généralement, d'utilisation abusive du Service.

Sauf urgence (notamment en cas de suspicion de fraude, risque d'atteinte à la sécurité ou obligation légale contraire), l'AGENCE EBP notifie préalablement l'Utilisateur et lui accorde, lorsque cela est approprié, un délai raisonnable pour régulariser la situation.

En cas de résiliation imputable à l'Utilisateur, les sommes déjà versées restent acquises pour la période en cours, sous réserve des dispositions légales applicables.

En cas de résiliation à l'initiative d'AGENCE EBP sans faute de l'Utilisateur, celui-ci bénéficie, le cas échéant, du remboursement prorata temporis de la période payée et non utilisée.

13. Absence de garantie de résultats

AGENCE EBP ne garantit aucun résultat sportif, physique, de performance ou de progression particulier résultant de l'utilisation du Service.

Les résultats susceptibles d'être obtenus dépendent notamment de facteurs personnels, de l'état de santé, de la régularité de la pratique, du mode de vie, de l'environnement et de circonstances indépendantes du Service.

14. Limitation de responsabilité

Dans la limite autorisée par la loi, AGENCE EBP ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

• d'une utilisation du Service non conforme aux présentes CGV ou aux instructions fournies ;
• d'informations inexactes, incomplètes ou trompeuses fournies par l'Utilisateur ;
• d'une mauvaise interprétation ou utilisation des contenus proposés ;
• d'une pratique sportive inadaptée à la situation personnelle ou médicale de l'Utilisateur ;
• d'une utilisation de la messagerie excédant le périmètre défini à l'article 3.6 ;
• du défaut de suite donnée par l'Utilisateur à une recommandation de consultation d'un professionnel de santé formulée dans le cadre de la messagerie ;
• d'un dysfonctionnement imputable à un tiers ou à un événement extérieur raisonnablement indépendant de la volonté d'AGENCE EBP.

La présente clause ne s'applique pas aux dommages résultant d'une faute lourde, dolosive, de manquement à une obligation légale impérative, ni aux dommages corporels imputables à l'AGENCE EBP.

15. Disponibilité

AGENCE EBP met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du Service.

Le Service peut toutefois être temporairement interrompu ou perturbé, notamment pour maintenance, mise à jour, incident technique ou événement extérieur.

Sauf disposition légale contraire ou manquement imputable à AGENCE EBP justifiant réparation, aucune indemnisation automatique n'est due en cas d'indisponibilité temporaire.

16. Propriété intellectuelle

Le Service, sa structure, ses logiciels, contenus, textes, vidéos, programmes, éléments graphiques, marques et autres éléments protégés sont la propriété exclusive de l'AGENCE EBP.

Toute reproduction, représentation, extraction, diffusion, adaptation ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.

17. Données personnelles

Les données personnelles de l'Utilisateur sont traitées par AGENCE EBP, en qualité de responsable du traitement, conformément à la Politique de confidentialité accessible à l'adresse suivante : https://backonrunning.com/politique-de-confidentialite/

Cette politique précise notamment les données collectées, les finalités poursuivies, les bases légales applicables, les durées de conservation ainsi que les droits dont dispose l'Utilisateur.

Pour toute question ou demande relative aux données personnelles : contact@backonrunning.com

18. Médiation à la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'Utilisateur consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à AGENCE EBP, après réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante.

Les coordonnées du médiateur compétent sont disponibles sur le site ou communiquées sur simple demande.

19. Garantie légale de conformité du service numérique

Conformément aux dispositions légales applicables, AGENCE EBP est tenue de la garantie légale de conformité applicable aux contenus et services numériques.

En cas de défaut de conformité du Service, l'Utilisateur peut demander sa mise en conformité, sans frais et dans les conditions prévues par la loi.

À défaut de mise en conformité possible ou effective, l'Utilisateur peut bénéficier d'une réduction du prix ou de la résolution du contrat, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

La présente garantie s'applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

20. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives de protection dont pourrait bénéficier un consommateur dans son pays de résidence habituelle lorsque celles-ci sont applicables.

En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables aux consommateurs.

Annexe 1 — Formulaire type de rétractation